Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCALIM
/
FOURNEREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNEREAU
FRANCALIM (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
96638266
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque FOURNEREAU

Déposée le 6 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOURNEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCALIM domicilié(e) 61 Rue de Montchapet, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 268 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FOURNEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNEREAU est expirée depuis le 6 août 2006.

FRANCALIM a également déposé les autres marques suivantes : FRANCALIM , MAITRE FOURNEREAU


FRANCALIM (S.a.r.l.) - 61 Rue de Montchapet, 21000 DIJON - France - SIREN 383268810


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Produits diététiques à usage médical deshydratés pour malades. Produits alimentaires deshydratés à savoir: viandes, poissons, volailles, gibier, extraits de viande, fruits et légumes, oeufs, lait, produits laitiers. Produits alimentaires deshydratés à savoir: préparations faites de céréales, pâtisserie, sauces ; café, thé, cacao, sucre, riz.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.